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Liasse fiscale au régime réel simplifié

Libellé
Bilan simplifié
Compte de résultat simplifié
Immobilisations et amortissements
Provisions et crédits d’impôts
Valeur ajoutée produite
Composition du capital social
Filiales et participations

Liasse fiscale au régime réel normal

Libellé
Bilan – actif
Bilan – passif
Compte de résultat
Compte de résultat (suite)
Immobilisations
Tableau des écarts de réévaluation sur immobilisations amortissables
Amortissements
Provisions inscrites au bilan
État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l’exercice
Détermination du résultat fiscal
Déficits, indemnités pour congés à payer et provisions non déductibles
Tableau d’affectation du résultat et renseignement divers
Détermination des plus et moins- values
Affectation des plus- values à court terme et des plus- values de fusion ou d’apport
Suivi des moins- values à long terme
Réserve spéciale des plus- values à long terme et Réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours
Détermination de la valeur ajoutée produite au cours de l’exercice
Composition du capital social
Filiales et participations

Déclaration de résultat

Libellé
Impôt sur le revenu
Impôt sur les sociétés

Liasse fiscale BIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux) au régime réel simplifié

Libellé
Déclaration de résultat
Bilan simplifié
Compte de résultat simplifié
Immobilisations et amortissements
Provisions et crédits d’impôts
Valeur ajoutée produite
Composition du capital social
Filiales et participations

Liasse fiscale SCI BIC, dans le cas d’une déclaration simplifiée

Libellé
Déclaration principale
Annexe 1, un document par immeuble
Annexe 2, un document par associé de la SCI
Valeur ajoutée produite

Liasse fiscale SCI BIC, dans le cas d’une déclaration complète

Libellé
Déclaration principale
Annexe 1, un document par immeuble
Annexe 2, un document par associé aux revenus fonciers
Annexe 3, un document par associé aux revenus professionnels
Valeur ajoutée produite

Liasse fiscale d’une exploitation agricole BA (Bénéfices Agricoles) au régime réel simplifié

Libellé
Déclaration de résultat
Bilan simplifié
Compte de résultat simplifié
Composition du capital social
Filiales et participations
Relevé des provisions et crédits d’impôt

Liasse fiscale BNC (Bénéfices Non-Commerciaux)au régime de la déclaration contrôlée

Libellé
Déclaration de résultat
Compte de résultat fiscal
Compte de résultat fiscal (suite)
Valeur ajoutée produite
Composition du capital social
Filiales et participations

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